Jean Jonard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jonard (Jean)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration
conseiller hors classe de tribunal administratif
Groupe:
Conseiller hors classe de tribunal administratif
date_debut="1987-01-08"
corps="Administrateurs civils"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
JORFTEXT000000711805(source JORF)
radiation
09 Juillet 199309/07/1993
De: Jean Jonard
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président de tribunal administratif est établi
pour l'année 1988
1 Jacques Leger
Groupe:
Grade de président de tribunal administratif est établi
tribunal
tribunal_administratif="administratif est établi"
JORFTEXT000000361894(source JORF)
inscription
24 Février 199324/02/1993
De: Jonard (Jean)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="1993-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000530212(source JORF)
affectation
25 Novembre 199225/11/1992
De: Jonard (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité, en surnombre
en application des articles 8 et 9 de la loi no 87-1127 du
31 décembre 1987
président de tribunal administratif, vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1992-12-09"
date_fin="1993-06-30"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000530212(source JORF)
admission
25 Novembre 199225/11/1992
De: Jean Jonard
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1992-06-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000000724172(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Jonard (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1991
Groupe:
Appel est établi
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi"
JORFTEXT000000536882(source JORF)
inscription
23 Mai 199123/05/1991
De: Jean Jonard
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
Tribunal administratif de Paris
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000168114(source JORF)
cessation de fonction
13 Septembre 199013/09/1990
De: Jean Jonard
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Paris
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000158731(source JORF)
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.